Philippe Belingard
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Philippe Belingard
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
j)
représentants des télédiffuseurs
Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000820638
(source JORF)
nomination
05 Mai 2007
05/05/2007
De:
Philippe Belingard
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
j)
représentants des télédiffuseurs
Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000444987
(source JORF)
nomination
13 Octobre 2004
13/10/2004
De:
Philippe Belingard
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
j)
représentants des télédiffuseurs
Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000391222
(source JORF)
nomination
10 Mai 2001
10/05/2001
De:
Belingard (Philippe)
directeur des affaires juridiques et internationales de France 2
Objet:
auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000183791
(source JORF)
admission
07 Juillet 1994
07/07/1994
De:
Belingard (Philippe)
directeur des affaires juridiques et internationales de France 2
Objet:
à suivre la 46e Session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000180696
(source JORF)
admission
30 Juin 1993
30/06/1993
